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Détail de l'éditeur
Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD)
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Paris
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Affiner la rechercheLignes directrices nationales sur la séquence : éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels / Jean-Paul Albertini (2013)
Titre : Lignes directrices nationales sur la séquence : éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels Type de document : Livre Auteurs : Jean-Paul Albertini, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Séverine Hubert, Auteur ; Delphine Morandeau, Auteur ; Charlotte Le bris, Collaborateur ; Marc Lansiart, Collaborateur ; Elen Lemaître-Curri, Collaborateur Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2013 Collection : Références, ISSN 2102-474X Importance : 229 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-128737-2 Note générale : Ce document méthodologique a été réalisé par le Commissariat général au développement durable (CGDD) du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE), en partenariat avec le CETE de Lyon et la Direction de l’eau et de la biodiversité et avec l’importante contribution d’un groupe de travail réunissant des représentants des parties prenantes concernées Langues : Français Catégories : [ZG] France
[Thèmes] Aménagement du territoire
[Thèmes] FauneMots-clés : écosystème biodiversité stratégie européenne étude d'impact réglementation mesure compensatoire espèce protégée Résumé : "L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en œuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, leur qualité, leur mise en œuvre, leur efficacité et leur suivi. Les lignes directrices pourront au besoin être déclinées au niveau des procédures d’instruction particulières ou via des guides méthodologiques sectoriels. Par ailleurs, certaines dispositions des lignes directrices pourront être précisées régionalement selon les enjeux du territoire ; par exemple par le développement de méthodes d’évaluation des pertes et gains écologiques ciblées sur certains milieux naturels ou l’élaboration d’une cartographie des acteurs du territoire." (source : auteurs) Type de publication : livre Référence biblio : ALBERTINI J.-P. (coord.), CETE de Lyon & Direction de l’eau et de la biodiversité (éd. sci.), 2013 - Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels. Paris : Commissariat général au développement durable. Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, 229 p. (Références) ID PMB : 55991 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=55991 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité R44001842 Brest Exclu du prêt 
Titre : Evaluation environnementale. Etude d'aide à la définition des mesures ERC Type de document : Livre Auteurs : Gurvan Alligand, Auteur ; Séverine Hubert, Auteur ; Tiphaine Legendre, Auteur ; Frédérique Millard, Auteur ; Alice Müller, Auteur Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2018 Collection : Théma, ISSN 2552-2272 Importance : 133 p. Langues : Français Mots-clés : Eviter - réduire - compenser (ERC) réglementation Résumé : "Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d?ouvrages et autres acteurs de la séquence ERC dans le but d?optimiser sa mise en oeuvre. Il se veut être un outil d?aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d?ouvrage dans la conception de son projet ou de son planprogramme. Il ne contraint en rien les choix de mesures et a été conçu de manière à ne pas brider les innovations. Ce guide prend en compte l?avancée des connaissances scientifiques sur le sujet sera actualisé et enrichi en fonction des retours d?expérience." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Alligand G., Hubert S., Legendre T., Millard F., Müller A., 2018 - Evaluation environnementale. Etude d'aide à la définition des mesures ERC. Paris : Commissariat général au développement durable, 133 p. (Théma). ID PMB : 67468 En ligne : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Gui [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=67468 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Le service de régulation de l’érosion côtière en Aquitaine Autre titre : EFESE - Le service de régulation de l’érosion côtière en Aquitaine Type de document : Livre Auteurs : Justine Delangue, Auteur ; Pauline Teillac-Deschamps, Auteur Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2018 Collection : Théma, ISSN 2552-2272 Importance : 63 p. Langues : Français Catégories : [ZG] AQUITAINE (72)
[habitats/milieux] 1 - Habitats littoraux et halophileMots-clés : érosion trait de côte service écosystémique changement climatique Résumé : "Ce document est le résultat d’une étude menée par le Comité français de l’UICN dans le cadre de l’Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques (EFESE).
Cette étude porte sur les écosystèmes sableux en Aquitaine. Elle met en lumière le rôle que peuvent jouer ces écosystèmes dans la régulation de l’évolution du trait de côte dans une région où cet enjeu constitue une préoccupation forte. La comparaison du rôle des écosystèmes à celui joué par des ouvrages de protection montre que non seulement les ouvrages ont une action plus limitée dans le temps et dans l’espace que les écosystèmes mais qu’en outre ils affectent les écosystèmes littoraux ainsi que la dynamique sédimentaire.
Cette étude souligne également un besoin d’amélioration des connaissances afin de faciliter l’intégration des écosystèmes littoraux et leur gestion dans les processus de planification et de décision qui sont mis en place pour faire face à l’érosion littorale." (source : auteurs)Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Delangue J., Teillac-Deschamps P., 2018 - Le service de régulation de l’érosion côtière en Aquitaine. Paris : Commissariat général au développement durable, 63 p. (Théma). ID PMB : 67414 En ligne : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Le% [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=67414 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Sites naturels de compensation, un outil prometteur au service de la biodiversité Type de document : Livre Auteurs : Ophélie Darses, Auteur ; Carmen Cantuarias-Villessuzanne, Auteur Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2017 Collection : Théma, ISSN 2552-2272 Importance : 4 p. Langues : Français Mots-clés : Eviter - réduire - compenser (ERC) biodiversité compensation écologique Résumé : "Les sites naturels de compensation sont un nouvel outil pour la mise en œuvre de la dernière étape de la séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC). Introduits par la loi « Biodiversité » de 2016, ils visent à améliorer la mise en œuvre et l’effectivité de la compensation écologique par les acteurs de la séquence. Fondés sur une expérimentation en cours depuis 10 ans, ils permettent l’anticipation et la mutualisation des mesures de compensation. Ils constituent ainsi un nouvel enjeu pour les territoires en matière de planification. Leur appropriation et leur déploiement par les acteurs sont primordiaux pour atteindre l’ambition visée : l’absence de perte nette de biodiversité." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Darses O., Cantuarias-Villessuzanne C., 2017 - Sites naturels de compensation, un outil prometteur au service de la biodiversité. Paris : Commissariat général au développement durable, 4 p. (Théma). ID PMB : 66633 En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Le [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=66633 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité aucun exemplaire 
Titre : Evaluation environnementale. La phase d'évitement de la séquence ERC (actes du séminaire du 19 avril 2017) Type de document : Livre Auteurs : Valéry Lemaître, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Alice Müller, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2017 Collection : Théma, ISSN 2552-2272 Importance : 73 p. Langues : Français Mots-clés : séquence Eviter, Réduire, Compenser (ERC) Résumé : "Au sein de la séquence « éviter, réduire, compenser » (ERC), la phase d'évitement est souvent peu valorisée. Il s’agit pourtant d’une étape déterminante pour concevoir un projet de moindre impact environnemental, plus acceptable par la société civile et à un coût économiquement supportable pour le maître d’ouvrage.
Le séminaire sur la phase d’évitement de la séquence ERC, organisé par le CGDD, a été l’occasion d’échanger à partir, notamment, de retours d’expériences de professionnels sur la mise en oeuvre et la valorisation de la phase d’évitement. Il s’est déroulé autour de quatre tables rondes : L’évitement aujourd’hui ; Les outils à disposition de l’évitement ; Exemples de mesures d’évitement à l’échelle des plans/programmes et leur articulation avec les projets ; Exemples de mesures d’évitement à l’échelle des projets." (source : auteurs)
Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Lemaître V. & Müller A. (coord.), 2017 - Evaluation environnementale. La phase d'évitement de la séquence ERC (actes du séminaire du 19 avril 2017). Paris : Commissariat général au développement durable, 73 p. (Théma). ID PMB : 65858 En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20%C [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=65858 Exemplaires
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