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'réglementation' 




Appui technique à la révision de la liste des espèces végétales sauvages de flore vasculaire faisant l’objet d’une réglementation de cueillette en Loire-Atlantique / Cécile Mesnage (2015)
Titre : Appui technique à la révision de la liste des espèces végétales sauvages de flore vasculaire faisant l’objet d’une réglementation de cueillette en Loire-Atlantique Type de document : texte imprimé Auteurs : Cécile Mesnage, Auteur ; Emilie Vallez, Auteur ; Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Région Pays de Loire (DREAL des Pays de la Loire) (Nantes, France), Editeur : Nantes : Conservatoire botanique national de Brest Année de publication : 2015 Importance : 14 p. + annexes Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] LOIRE-ATLANTIQUE (44) Mots-clés : cueillette réglementation Résumé : "Le travail réalisé sur la flore vasculaire s’est articulé en 3 phases :
1 - Croisement de la liste de l’arrêté ministériel de 1989 avec le catalogue de la flore vasculaire spontanée de Loire-Atlantique dressé par le CBN de Brest, permettant d’identifier précisément la liste des taxons à soumettre à une analyse départementale,
2 - Recueil d’information sur les taxons de la liste préalablement établie (cf. phase 1), consistant à alimenter une grille d’analyse à partir de recherches bibliographiques d’une part, et d’une exploitation de la base de données Calluna du CBN de Brest d’autre part.
3 – Une phase de hiérarchisation des critères amenant à la sélection de plantes susceptibles de faire l’objet d’un nouvel arrêté." (source : auteurs)Note de contenu : Note de synthèse Type de publication : rapport d'études du CBNB Référence biblio : Mesnage C., Vallez É., 2015 - Appui technique à la révision de la liste des espèces végétales sauvages de flore vasculaire faisant l’objet d’une réglementation de cueillette en Loire-Atlantique. DREAL des Pays de la Loire. Nantes : Conservatoire botanique national de Brest, 14 p. + annexes. ID PMB : 59506 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=59506 Exemplaires(1)
Cote Localisation Disponibilité CBNB6 2015/MESN Brest Exclu du prêt Rapport de synthèse des travaux préparatoires sur les méthodes et critères de sélection des taxons éligibles à la future réglementation sur la cueillette et sur l’évaluation de la ressource disponible / Johan Gourvil (2015)
Titre : Rapport de synthèse des travaux préparatoires sur les méthodes et critères de sélection des taxons éligibles à la future réglementation sur la cueillette et sur l’évaluation de la ressource disponible Type de document : texte imprimé Auteurs : Johan Gourvil, Auteur Editeur : Montreuil : Fédération des Conservatoires botaniques nationaux (FCBN) Année de publication : 2015 Importance : 18 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thèmes] Outils et méthodes Mots-clés : cueillette réglementation Résumé : "Un groupe de travail restreint composé de trois CBN (CBN Massif central, CBN des Pyrénées et de Midi-Pyrénées et le CBN méditerranéen de Porquerolles), de la FCBN et du MEDDE a été constitué. Le groupe de travail s’est réuni trois fois, par téléphone, (4 décembre 2014, 17 octobre 2014 et 03 juillet 2014) par téléphone. Le rapport, ci-après, constitue la synthèse des échanges et réflexions du groupe de travail. Ce rapport vise à alimenter les discussions sur les choix et les orientations à retenir pour les actions de réglementation de la cueillette." (source : auteur) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Gourvil J., 2015 - Rapport de synthèse des travaux préparatoires sur les méthodes et critères de sélection des taxons éligibles à la future réglementation sur la cueillette et sur l’évaluation de la ressource disponible. Montreuil : Fédération des Conservatoires botaniques nationaux, 18 p. ID PMB : 69411 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=69411 Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire La règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes. Panorama règlementaire / Madeleine Freudenreich (2024)
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Titre : La règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes. Panorama règlementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Madeleine Freudenreich, Auteur ; Yohann Soubeyran, Auteur ; Clara Singh, Auteur ; Centre de ressources espèces exotiques envahissantes (CREEE), Éditeur scientifique ; Réseau espèces exotiques envahissantes Outre-mer, Éditeur scientifique Editeur : Paris [France] : UICN. Comité français Année de publication : 2024 Autre Editeur : Paris : Office français de la biodiversité (OFB) Importance : 86 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : réglementation espèce exotique envahissante législation Résumé : "Cet ouvrage vise à rassembler les principaux éléments de législation et de règlementation concernant directement ou indirectement les EEE aux différentes échelles (internationale, européenne, nationale et pour chacune des collectivités d’outre-mer). L'objectif est de faciliter l’accès et la compréhension de cette règlementation complexe et dispersée dans divers textes et codes. Cependant, il convient de noter que ce document n'a pas pour ambition d'être exhaustif, bien qu'il aspire à être le plus complet possible." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Freudenreich M., Soubeyran Y., Singh C., CREEE & Réseau espèces exotiques envahissantes Outre-mer (éds), 2024 - La règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes. Panorama règlementaire. UICN. Comité français / Office français de la biodiversité, 86 p. ID PMB : 71864 En ligne : http://especes-exotiques-envahissantes.fr/wp-content/uploads/2024/03/panorama_re [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=71864 Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Restauration écologique des cours d’eau : point sur la règlementation / Olivier Thibault in Biodiversité : des clés pour agir, n°3 (Année 2022)
[article]
Titre : Restauration écologique des cours d’eau : point sur la règlementation Auteurs : Olivier Thibault, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : pp. 26-27 Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] France
[habitats/milieux] 24 - Eaux courantesMots-clés : réglementation Résumé : "Depuis la loi Pêche de 1865 qui a intégré un classement des cours d’eau sur lesquels les nouveaux ouvrages devaient être équipés d’une échelle à poissons, nombreux ont été les jalons menant au cadre réglementaire actuel." (source : auteur) Type de publication : périodique Référence biblio : Thibault O., 2022 - Restauration écologique des cours d’eau : point sur la règlementation. Biodiversité : des clés pour agir, 3 : 26-27. ID PMB : 71901 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=71901
in Biodiversité : des clés pour agir > n°3 (Année 2022) . - pp. 26-27[article]Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Aspect juridique de la gestion des îlots marins privés / Agathe van Lang in Penn ar bed, n°184/185 (Année 2002)
[article]
Titre : Aspect juridique de la gestion des îlots marins privés Type de document : texte imprimé Auteurs : Agathe van Lang, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp. 16-21 Langues : Français (fre) Mots-clés : législation réglementation Résumé : "Cette contribution recense la législation et la réglementation applicables à la gestion des îlots marins privés, et les instruments juridiques qui visent à promouvoir une gestion privée favorable à l’environnement, renouvelant ainsi l’approche classique qui oppose intérêt général et propriété privée." (source : auteur) Type de publication : périodique Référence biblio : van Lang A., 2002 - Aspect juridique de la gestion des îlots marins privés. Penn ar bed, 184/185 : 16-21. ID PMB : 22415 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=22415
in Penn ar bed > n°184/185 (Année 2002) . - pp. 16-21[article]Exemplaires(1)
Cote Localisation Disponibilité P0182-1 Brest Exclu du prêt Actes des formations et journées d'échanges proposées dans le cadre du Réseau Coteaux / Daniel Derock (2006)
PermalinkLe Conservatoire botanique national de Brest in L'horticulture française magazine, n°35 (octobre 1998)
PermalinkCréation de deux réserves botaniques et zoologiques en Ille-et-Vilaine / Robert Lami in Penn ar bed, n°15 (Année 1958 (fasc. 3 et 4))
PermalinkEncourager et recréer des pratiques agricoles pour favoriser les orchidées. Une démarche Natura 2000 dans le sud du Cantal / Jean-Paul Favre in L'Orchidophile, n°237 (Année 2023)
PermalinkPermalinkEvaluation of genetic differentiation of autochthonous sloe (Prunus spinosa, Rosaceae) populations across Germany using molecular markers / Klaus Eimert in Plant Ecology and Evolution, vol. 149, n°3 (Année 2016)
PermalinkFlorilège normatif autour de la protection des haies : l'opulence rime-t-elle vraiment avec efficience ? / Lydia Beuneiche in Biodiversité : des clés pour agir, n°1 (Année 2022)
PermalinkPermalinkLignes directrices nationales sur la séquence : éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels / Jean-Paul Albertini (2013)
PermalinkOutrages, menaces, violences : savoir réagir / Sophie Heyd in Espaces naturels, n°49 (Janvier-Mars 2015)
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PermalinkLes pelouses calaminaires : un patrimoine surprenant et bien encombrant / Guillaume Lemoine in La Garance Voyageuse, n°109 (Printemps 2015)
PermalinkPermalinkPrincipaux enjeux et propositions pour une gestion et une protection harmonieuses des ressources eau et bois / Cédric Fermond in Revue forestière française, n°5/2013 (Année 2013)
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PermalinkReconnaissances scientifiques et juridiques du patrimoine naturel / Robin Rolland in Penn ar bed, n°169 (Année 1998)
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