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14 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'législation'
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Aspect juridique de la gestion des îlots marins privés / Agathe van Lang in Penn ar bed, n°184/185 (Année 2002)
[article]
Titre : Aspect juridique de la gestion des îlots marins privés Type de document : Livre Auteurs : Agathe van Lang, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp. 16-21 Langues : Français Mots-clés : législation réglementation Résumé : "Cette contribution recense la législation et la réglementation applicables à la gestion des îlots marins privés, et les instruments juridiques qui visent à promouvoir une gestion privée favorable à l’environnement, renouvelant ainsi l’approche classique qui oppose intérêt général et propriété privée." (source : auteur) Type de publication : périodique Référence biblio : van Lang A., 2002 - Aspect juridique de la gestion des îlots marins privés. Penn ar bed, 184/185 : 16-21. ID PMB : 22415 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=22415
in Penn ar bed > n°184/185 (Année 2002) . - pp. 16-21[article]Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité P0182-1 Brest Exclu du prêt La règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes. Panorama règlementaire / Madeleine Freudenreich (2024)
Titre : La règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes. Panorama règlementaire Type de document : Livre Auteurs : Madeleine Freudenreich, Auteur ; Yohann Soubeyran, Auteur ; Clara Singh, Auteur ; Centre de ressources espèces exotiques envahissantes (CREEE), Editeur scientifique ; Réseau espèces exotiques envahissantes Outre-mer, Editeur scientifique Editeur : Paris [France] : UICN. Comité français Année de publication : 2024 Autre Editeur : Paris : Office français de la biodiversité (OFB) Importance : 86 p. Langues : Français Mots-clés : réglementation espèce exotique envahissante législation Résumé : "Cet ouvrage vise à rassembler les principaux éléments de législation et de règlementation concernant directement ou indirectement les EEE aux différentes échelles (internationale, européenne, nationale et pour chacune des collectivités d’outre-mer). L'objectif est de faciliter l’accès et la compréhension de cette règlementation complexe et dispersée dans divers textes et codes. Cependant, il convient de noter que ce document n'a pas pour ambition d'être exhaustif, bien qu'il aspire à être le plus complet possible." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Freudenreich M., Soubeyran Y., Singh C., CREEE & Réseau espèces exotiques envahissantes Outre-mer (éds), 2024 - La règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes. Panorama règlementaire. UICN. Comité français / Office français de la biodiversité, 86 p. ID PMB : 71864 En ligne : http://especes-exotiques-envahissantes.fr/wp-content/uploads/2024/03/panorama_re [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=71864 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité aucun exemplaire Investir la compétence "gestion des milieux aquatiques" / Christophe Brunet in Espaces naturels, n°48 (Octobre-Décembre 2014)
[article]
Titre : Investir la compétence "gestion des milieux aquatiques" Type de document : Livre Auteurs : Christophe Brunet, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp. 38-39 Langues : Français Catégories : [ZG] France
[habitats/milieux] 2 - Milieux aquatiques non marins
[habitats/milieux] ZH - Zones humidesMots-clés : législation gestion de l'eau Résumé : "Au-delà des communes et intercommunalités, différentes structures comme des PNR mènent depuis de nombreuses années des actions de gestion des cours d'eau et plus globalement des zones humides. Un choix qui a été fait pour lier gestion de l'eau et biodiversité. La nouvelle législation leur permettra-t-elle de poursuivre leur investissement dans ce domaine ?" (source : auteur) Type de publication : périodique Référence biblio : Brunet C., 2014 - Investir la compétence "gestion des milieux aquatiques". Espaces naturels, 48 : 38-39. ID PMB : 58430 En ligne : http://www.espaces-naturels.info/investir-competence-gestion-milieux-aquatiques Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=58430
in Espaces naturels > n°48 (Octobre-Décembre 2014) . - pp. 38-39[article]Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité P0185 Brest Exclu du prêt Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (NOR : DEVL1308547A) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n°0130 (7 juin 2013)
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Titre : Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (NOR : DEVL1308547A) Type de document : Livre Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 9491 Note générale : texte n° 24 Langues : Français Mots-clés : arrêté législation espèce végétale Type de publication : périodique Référence biblio : Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (NOR: DEVL1308547A). Journal officiel de la République française. Lois et décrets, 0130 (7 juin 2013) : 9491. ID PMB : 56286 En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027513760&cate [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=56286
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n°0130 (7 juin 2013) . - p. 9491[article]Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité aucun exemplaire Des attaques contre les forêts de protection / Michel Lagarde in Revue forestière française, n°4/2016 (Année 2016)
[article]
Titre : Des attaques contre les forêts de protection Type de document : Livre Auteurs : Michel Lagarde, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 379-382 Langues : Français Catégories : [habitats/milieux] 4 - Forêts Mots-clés : forêt de protection politique de l'environnement législation Résumé : "Nous allons tracer cette histoire à grands traits. Nous y voyons deux étapes. La construction, la démolition." (source : auteur) Type de publication : périodique Référence biblio : Lagarde M., 2017 - Des attaques contre les forêts de protection. Revue forestière française, 4/2016 : 379-382. ID PMB : 65346 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=65346
in Revue forestière française > n°4/2016 (Année 2016) . - pp. 379-382[article]Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité P0219 Brest Exclu du prêt Le domaine public maritime naturel / C. Guelot in Penn ar bed, n°184/185 (Année 2002)
PermalinkMonographs on Invasive Plants in Europe n° 2 : Eichhornia crassipes (Mart.) Solms / Julie Coetzee in Botany letters, vol. 164, n°4 (Année 2017)
PermalinkReconnaissances scientifiques et juridiques du patrimoine naturel / Robin Rolland in Penn ar bed, n°169 (Année 1998)
PermalinkPermalinkLe droit européen pour protéger la qualité de l'eau ? / Véronique-Michel Gicquel in Espaces naturels, n°44 (Octobre 2013)
PermalinkLa gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches juridiques / Viviane Levy-Bruhl (1991)
PermalinkInventaires naturalistes dans des propriétés privées / Olivier Cizel in Espaces naturels, n°45 (Janvier 2014)
PermalinkLa pratique des arrêtés de biotope en France / Gilles Duperron (1993)
PermalinkLe rôle de la commission des sites / René Legrand in Penn ar bed, n°11 (Année 1957 (fasc. 2 et 3))
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