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'législation' 
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Partager le résultat de cette rechercheInvestir la compétence "gestion des milieux aquatiques" / Christophe Brunet in Espaces naturels, n°48 (Octobre-Décembre 2014)
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Titre : Investir la compétence "gestion des milieux aquatiques" Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Brunet, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp. 38-39 Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] France
[habitats/milieux] 2 - Milieux aquatiques non marins
[habitats/milieux] ZH - Zones humidesMots-clés : législation gestion de l'eau Résumé : "Au-delà des communes et intercommunalités, différentes structures comme des PNR mènent depuis de nombreuses années des actions de gestion des cours d'eau et plus globalement des zones humides. Un choix qui a été fait pour lier gestion de l'eau et biodiversité. La nouvelle législation leur permettra-t-elle de poursuivre leur investissement dans ce domaine ?" (source : auteur) Type de publication : périodique Référence biblio : Brunet C., 2014 - Investir la compétence "gestion des milieux aquatiques". Espaces naturels, 48 : 38-39. ID PMB : 58430 En ligne : http://www.espaces-naturels.info/investir-competence-gestion-milieux-aquatiques Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=58430
in Espaces naturels > n°48 (Octobre-Décembre 2014) . - pp. 38-39[article]Exemplaires(1)
Cote Localisation Disponibilité P0185 Brest Exclu du prêt La règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes. Panorama règlementaire / Madeleine Freudenreich (2024)
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Titre : La règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes. Panorama règlementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Madeleine Freudenreich, Auteur ; Yohann Soubeyran, Auteur ; Clara Singh, Auteur ; Centre de ressources espèces exotiques envahissantes (CREEE), Éditeur scientifique ; Réseau espèces exotiques envahissantes Outre-mer, Éditeur scientifique Editeur : Paris [France] : UICN. Comité français Année de publication : 2024 Autre Editeur : Paris : Office français de la biodiversité (OFB) Importance : 86 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : réglementation espèce exotique envahissante législation Résumé : "Cet ouvrage vise à rassembler les principaux éléments de législation et de règlementation concernant directement ou indirectement les EEE aux différentes échelles (internationale, européenne, nationale et pour chacune des collectivités d’outre-mer). L'objectif est de faciliter l’accès et la compréhension de cette règlementation complexe et dispersée dans divers textes et codes. Cependant, il convient de noter que ce document n'a pas pour ambition d'être exhaustif, bien qu'il aspire à être le plus complet possible." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Freudenreich M., Soubeyran Y., Singh C., CREEE & Réseau espèces exotiques envahissantes Outre-mer (éds), 2024 - La règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes. Panorama règlementaire. UICN. Comité français / Office français de la biodiversité, 86 p. ID PMB : 71864 En ligne : http://especes-exotiques-envahissantes.fr/wp-content/uploads/2024/03/panorama_re [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=71864 Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (NOR : DEVL1308547A) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n°0130 (7 juin 2013)
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Titre : Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (NOR : DEVL1308547A) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 9491 Note générale : texte n° 24 Langues : Français (fre) Mots-clés : arrêté législation espèce végétale Type de publication : périodique Référence biblio : Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (NOR: DEVL1308547A). Journal officiel de la République française. Lois et décrets, 0130 (7 juin 2013) : 9491. ID PMB : 56286 En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027513760&cate [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=56286
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n°0130 (7 juin 2013) . - p. 9491[article]Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Des attaques contre les forêts de protection / Michel Lagarde in Revue forestière française, n°4/2016 (Année 2016)
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Titre : Des attaques contre les forêts de protection Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Lagarde, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 379-382 Langues : Français (fre) Catégories : [habitats/milieux] 4 - Forêts Mots-clés : forêt de protection politique de l'environnement législation Résumé : "Nous allons tracer cette histoire à grands traits. Nous y voyons deux étapes. La construction, la démolition." (source : auteur) Type de publication : périodique Référence biblio : Lagarde M., 2017 - Des attaques contre les forêts de protection. Revue forestière française, 4/2016 : 379-382. ID PMB : 65346 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=65346
in Revue forestière française > n°4/2016 (Année 2016) . - pp. 379-382[article]Exemplaires(1)
Cote Localisation Disponibilité P0219 Brest Exclu du prêt Le droit européen pour protéger la qualité de l'eau ? / Véronique-Michel Gicquel in Espaces naturels, n°44 (Octobre 2013)
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Titre : Le droit européen pour protéger la qualité de l'eau ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique-Michel Gicquel, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 22 Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] BRETAGNE (53)
[ZG] EuropeMots-clés : législation qualité de l'eau Résumé : "Le 13 juin 2013, la Cour de justice de l’Union européenne condamne la France pour ses eaux polluées aux nitrates. Dans son arrêt, la Cour constate les « manquements » chroniques de Paris. Cette décision est un prélude à une possible amende de plusieurs dizaines de millions d'euros voire à des astreintes journalières qui alourdiraient considérablement le montant réclamé.
La Bretagne représente 6 % de la surface agricole utile en France. Cinq millions de porcs charcutiers, 600 000 truies, vingt millions de poules pondeuses, 700 000 vaches laitières… s’y concentrent.
Ce choix de développement intensif (lié à un remembrement destructeur des bocages, talus, méandres et chevelus des rivières, un drainage de zones humides) a provoqué l’érosion des sols et la dégradation de la qualité de l’eau, des sources à la mer." (source : auteur)Type de publication : périodique Référence biblio : Gicquel V.-M., 2013 - Le droit européen pour protéger la qualité de l'eau ? Espaces naturels, 44 : 22. ID PMB : 59723 En ligne : http://www.espaces-naturels.info/droit-europeen-pour-proteger-qualite-eau Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=59723
in Espaces naturels > n°44 (Octobre 2013) . - p. 22[article]Exemplaires(1)
Cote Localisation Disponibilité P0185 Brest Exclu du prêt Inventaires naturalistes dans des propriétés privées / Olivier Cizel in Espaces naturels, n°45 (Janvier 2014)
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PermalinkMonographs on Invasive Plants in Europe n° 2 : Eichhornia crassipes (Mart.) Solms / Julie Coetzee in Botany letters, vol. 164, n°4 (Année 2017)
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