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'Eviter - réduire - compenser (ERC)' 
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Titre : Evaluation environnementale. Etude d'aide à la définition des mesures ERC Type de document : texte imprimé Auteurs : Gurvan Alligand, Auteur ; Séverine Hubert, Auteur ; Tiphaine Legendre, Auteur ; Frédérique Millard, Auteur ; Alice Müller, Auteur Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2018 Collection : Théma, ISSN 2552-2272 Importance : 133 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Eviter - réduire - compenser (ERC) réglementation Résumé : "Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d?ouvrages et autres acteurs de la séquence ERC dans le but d?optimiser sa mise en oeuvre. Il se veut être un outil d?aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d?ouvrage dans la conception de son projet ou de son planprogramme. Il ne contraint en rien les choix de mesures et a été conçu de manière à ne pas brider les innovations. Ce guide prend en compte l?avancée des connaissances scientifiques sur le sujet sera actualisé et enrichi en fonction des retours d?expérience." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Alligand G., Hubert S., Legendre T., Millard F., Müller A., 2018 - Evaluation environnementale. Etude d'aide à la définition des mesures ERC. Paris : Commissariat général au développement durable, 133 p. (Théma). ID PMB : 67468 En ligne : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Gui [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=67468 Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Sites naturels de compensation, un outil prometteur au service de la biodiversité / Ophélie Darses (2017)
Titre : Sites naturels de compensation, un outil prometteur au service de la biodiversité Type de document : texte imprimé Auteurs : Ophélie Darses, Auteur ; Carmen Cantuarias-Villessuzanne, Auteur Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD). Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD) Année de publication : 2017 Collection : Théma, ISSN 2552-2272 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Eviter - réduire - compenser (ERC) biodiversité compensation écologique Résumé : "Les sites naturels de compensation sont un nouvel outil pour la mise en Å“uvre de la dernière étape de la séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC). Introduits par la loi « Biodiversité » de 2016, ils visent à améliorer la mise en Å“uvre et l’effectivité de la compensation écologique par les acteurs de la séquence. Fondés sur une expérimentation en cours depuis 10 ans, ils permettent l’anticipation et la mutualisation des mesures de compensation. Ils constituent ainsi un nouvel enjeu pour les territoires en matière de planification. Leur appropriation et leur déploiement par les acteurs sont primordiaux pour atteindre l’ambition visée : l’absence de perte nette de biodiversité." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Darses O., Cantuarias-Villessuzanne C., 2017 - Sites naturels de compensation, un outil prometteur au service de la biodiversité. Paris : Commissariat général au développement durable, 4 p. (Théma). ID PMB : 66633 En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Le [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=66633 Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
