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'demande de dérogation' 




Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre. Projet de dragage du port de plaisance de Trentemoult : dossier de demande de dérogation / Isabelle Ricard (2014)
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Titre : Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre. Projet de dragage du port de plaisance de Trentemoult : dossier de demande de dérogation Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Ricard, Auteur Editeur : Nantes : Nantes Métropole Année de publication : 2014 Oeuvres / Expressions : Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre Importance : 69 p. Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] REZE (44143)
[Espèces (in biblio)] Scirpus triqueterMots-clés : espèce protégée conservation demande de dérogation dragage Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Ricard I., 2014 - Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre. Projet de dragage du port de plaisance de Trentemoult : dossier de demande de dérogation. Nantes : Nantes Métropole, 69 p. ID PMB : 57003 En ligne : http://www.loire-atlantique.gouv.fr/content/download/12788/76563/file/SpProt_201 [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=57003 Exemplaires(1)
Cote Localisation Disponibilité R44001960 Brest Exclu du prêt Dossier de demande de dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’espèces animales protégées / Willy Cheneau (2011)
Titre : Dossier de demande de dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’espèces animales protégées Type de document : texte imprimé Auteurs : Willy Cheneau, Directeur de publication Editeur : La Flèche : Centre permanent d'initiatives pour l'environnement des Vallées de la Sarthe et du Loir (CPIE des Vallées de la Sarthe et du Loir) Année de publication : 2011 Autre Editeur : Vaas : Syndicat de développement économique du Sud-Sarthe Importance : 89 p. + annexes Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] AUBIGNE-RACAN (72013)
[ZG] VAAS (72364)Mots-clés : demande de dérogation inventaire faunistique inventaire floristique cartographie des habitats Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Cheneau W. (coord.), 2011 - Dossier de demande de dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’espèces animales protégées. CPIE vallées de la Sarthe et du Loir / Syndicat de développement économique du Sud-Sarthe, 89 p. + annexes. ID PMB : 65284 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=65284 Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Projet éolien de l'île du Carnet : dossier de demande de dérogation Lézard vert / Altech (Alternative technologie) (Nantes) (2011)
Titre : Projet éolien de l'île du Carnet : dossier de demande de dérogation Lézard vert Type de document : texte imprimé Auteurs : Altech (Alternative technologie) (Nantes), Auteur ; Vinci construction France, ; Alsthom hydro, Editeur : Nantes : Altech (Alternative technologie) Année de publication : 2011 Importance : 62 p. Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] FROSSAY (44061)
[habitats/milieux] 13.2 - ESTUAIRES
[habitats/milieux] ZH - Zones humides
[Sites] GS - Estuaire de la Loire
[Thèmes] Habitat naturel et semi-naturel
[Thèmes] ReptileMots-clés : demande de dérogation liste d'espèces Résumé : "Ce dossier décrit les enjeux biologiques du site étudié, justifie la demande de dérogation concernant un habitat abritant des spécimens de Lézard vert et enfin apporte une vision globale des mesures visant à limiter les impacts." (source : auteur) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Alternative technologie, 2011 - Projet éolien de l'île du Carnet : dossier de demande de dérogation Lézard vert. Vinci construction France / Alsthom hydro. Nantes : Altech, 62 p. ID PMB : 55708 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=55708 Exemplaires(1)
Cote Localisation Disponibilité R44001744 Brest Exclu du prêt Projet de renforcement par semis des populations de Tulipe sauvage (Tulipa sylvestris L. subsp. sylvestris), dans le vignoble angevin des coteau du Layon : demande préalable de dérogation (rapport pour le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel) / Erwan Guillou (2018)
Titre : Projet de renforcement par semis des populations de Tulipe sauvage (Tulipa sylvestris L. subsp. sylvestris), dans le vignoble angevin des coteau du Layon : demande préalable de dérogation (rapport pour le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel) Type de document : texte imprimé Auteurs : Erwan Guillou, Auteur ; Conservatoire botanique national de Brest Antenne régionale des Pays de la Loire (Nantes), Collaborateur Congrès : RNR des coteaux du Pont Barré, Collaborateur Editeur : Angers : Ligue pour la protection des oiseaux - Anjou (LPO 49) Année de publication : 2018 Importance : 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] BEAULIEU-SUR-LAYON (49022)
[Espèces (in biblio)] Tulipa sylvestris
[Sites] RNR - Coteaux du Pont Barré (Beaulieu Sur Layon)Mots-clés : réindroduction d'espèce demande de dérogation Résumé : "Dans ce cadre, avec l’appui du Conservatoire botanique national de Brest, la LPO ANJOU porte aujourd’hui le projet expérimental de renforcement de population par semi de graines, issus de 5 stations vulnérables à côté desquelles des viticulteurs cultivent des vignes bio. Cette démarche expérimentale propose une approche complémentaire des travaux de transplantation de bulbes initiés récemment à titre conservatoire par le CPIELA (Chasseloup, Gabory, 2016)." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Guillou E., 2018 - Projet de renforcement par semis des populations de Tulipe sauvage (Tulipa sylvestris L. subsp. sylvestris), dans le vignoble angevin des coteau du Layon : demande préalable de dérogation (rapport pour le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel). Angers : Ligue pour la protection des oiseaux - Anjou, 30 p. ID PMB : 69043 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=69043 Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Dérogation sur les espèces protégées : contrôler la compensation / François Gabillard in Espaces naturels, n°50 (Avril-Juin 2015)
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[article]
Titre : Dérogation sur les espèces protégées : contrôler la compensation Type de document : texte imprimé Auteurs : François Gabillard, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 44-45 Langues : Français (fre) Catégories : [ZG] NORD-PAS-DE-CALAIS (31) Mots-clés : espèce protégée demande de dérogation mesure compensatoire Résumé : "La doctrine "ERC" (éviter, réduire, compenser), tout le monde connaît. Oui, mais quel est son "visage juridique" ? Comment mes dérogations pour destruction d'espèces protégées sont-elles contrôlées ? Réponse dans le Nord-Pas-de-Calais." (source : auteur) Type de publication : périodique Référence biblio : Gabillard F., 2015 - Dérogation sur les espèces protégées : contrôler la compensation. Espaces naturels, 50 : 44-45. ID PMB : 59810 En ligne : http://www.espaces-naturels.info/derogation-sur-especes-protegees-controler-comp [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=59810
in Espaces naturels > n°50 (Avril-Juin 2015) . - pp. 44-45[article]Exemplaires(1)
Cote Localisation Disponibilité P0185 Brest Exclu du prêt RNR Tourbière de Logné (communes de Sucé-sur-Erdre et de carquefou). Demande d'autorisation exceptionnelle de coupe et d'arrachage d'une espèce protégée : le Laureau (Myrica gale L.) / Jean-Luc Maisonneuve (2016)
PermalinkLes points à améliorer : le contrôle de la mise en oeuvre effective des mesures et l'évaluation / Marie-Mélaine Berthelot in Espaces naturels, n°45 (Janvier 2014)
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PermalinkProgramme de récolte et de sauvegarde de la Limoselle aquatique (Limosella aquatica) sur les berges de la Sélune (50) / Juliette Waymel (2015)
PermalinkProjet de transplantation conservatoire de la Tulipa agenensis et d'Anemone coronaria sur la commune Saint-Quentin-de-Baron (Gironde) / Frédéric Blanchard (2004)
PermalinkRésultats des suivis scientifiques sur l'Angélique des estuaires et le Scirpe triquètre après travaux. A Rezé (Port de Trentemoult), aux arrivées des nouveaux franchissements de la Loire de l’agglomération nantaise (Ponts Sédar Senghor et Eric Tabarly). Suivis 2013 / Pascal Lacroix (2014)
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