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10 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'demande de dérogation'
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Dossier de demande de dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’espèces animales protégées / Willy Cheneau (2011)
Titre : Dossier de demande de dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’espèces animales protégées Type de document : Livre Auteurs : Willy Cheneau, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : La Flèche : Centre permanent d'initiatives pour l'environnement des Vallées de la Sarthe et du Loir (CPIE des Vallées de la Sarthe et du Loir) Année de publication : 2011 Autre Editeur : Vaas : Syndicat de développement économique du Sud-Sarthe Importance : 89 p. + annexes Langues : Français Catégories : [ZG] AUBIGNE-RACAN (72013)
[ZG] VAAS (72364)Mots-clés : demande de dérogation inventaire faunistique inventaire floristique cartographie des habitats Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Cheneau W. (coord.), 2011 - Dossier de demande de dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’espèces animales protégées. CPIE vallées de la Sarthe et du Loir / Syndicat de développement économique du Sud-Sarthe, 89 p. + annexes. ID PMB : 65284 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=65284 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité aucun exemplaire Projet éolien de l'île du Carnet : dossier de demande de dérogation Lézard vert / Altech (Alternative technologie) (Nantes) (2011)
Titre : Projet éolien de l'île du Carnet : dossier de demande de dérogation Lézard vert Type de document : Livre Auteurs : Altech (Alternative technologie) (Nantes), Auteur ; Vinci construction France, Financeur ; Alsthom hydro, Financeur Editeur : Nantes : Altech (Alternative technologie) Année de publication : 2011 Importance : 62 p. Langues : Français Catégories : [ZG] FROSSAY (44061)
[habitats/milieux] 13.2 - ESTUAIRES
[habitats/milieux] ZH - Zones humides
[Sites] GS - Estuaire de la Loire
[Thèmes] Habitat naturel et semi-naturel
[Thèmes] ReptileMots-clés : demande de dérogation liste d'espèces Résumé : "Ce dossier décrit les enjeux biologiques du site étudié, justifie la demande de dérogation concernant un habitat abritant des spécimens de Lézard vert et enfin apporte une vision globale des mesures visant à limiter les impacts." (source : auteur) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Alternative technologie, 2011 - Projet éolien de l'île du Carnet : dossier de demande de dérogation Lézard vert. Vinci construction France / Alsthom hydro. Nantes : Altech, 62 p. ID PMB : 55708 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=55708 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité R44001744 Brest Exclu du prêt Projet de renforcement par semis des populations de Tulipe sauvage (Tulipa sylvestris L. subsp. sylvestris), dans le vignoble angevin des coteau du Layon : demande préalable de dérogation (rapport pour le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel) / Erwan Guillou (2018)
Titre : Projet de renforcement par semis des populations de Tulipe sauvage (Tulipa sylvestris L. subsp. sylvestris), dans le vignoble angevin des coteau du Layon : demande préalable de dérogation (rapport pour le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel) Type de document : Livre Auteurs : Erwan Guillou, Auteur ; Conservatoire botanique national de Brest Antenne régionale des Pays de la Loire (Nantes), Collaborateur Congrès : RNR des coteaux du Pont Barré, Collaborateur Editeur : Angers : Ligue pour la protection des oiseaux - Anjou (LPO 49) Année de publication : 2018 Importance : 30 p. Langues : Français Catégories : [ZG] BEAULIEU-SUR-LAYON (49022)
[Espèces (in biblio)] Tulipa sylvestris
[Sites] RNR - Coteaux du Pont Barré (Beaulieu Sur Layon)Mots-clés : réindroduction d'espèce demande de dérogation Résumé : "Dans ce cadre, avec l’appui du Conservatoire botanique national de Brest, la LPO ANJOU porte aujourd’hui le projet expérimental de renforcement de population par semi de graines, issus de 5 stations vulnérables à côté desquelles des viticulteurs cultivent des vignes bio. Cette démarche expérimentale propose une approche complémentaire des travaux de transplantation de bulbes initiés récemment à titre conservatoire par le CPIELA (Chasseloup, Gabory, 2016)." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Guillou E., 2018 - Projet de renforcement par semis des populations de Tulipe sauvage (Tulipa sylvestris L. subsp. sylvestris), dans le vignoble angevin des coteau du Layon : demande préalable de dérogation (rapport pour le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel). Angers : Ligue pour la protection des oiseaux - Anjou, 30 p. ID PMB : 69043 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=69043 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité aucun exemplaire Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre. Projet de dragage du port de plaisance de Trentemoult : dossier de demande de dérogation / Isabelle Ricard (2014)
Titre : Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre. Projet de dragage du port de plaisance de Trentemoult : dossier de demande de dérogation Type de document : Livre Auteurs : Isabelle Ricard, Auteur Editeur : Nantes : Nantes Métropole Année de publication : 2014 Titres uniformes : Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre Importance : 69 p. Langues : Français Catégories : [ZG] REZE (44143)
[Espèces (in biblio)] Scirpus triqueterMots-clés : espèce protégée conservation demande de dérogation dragage Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Ricard I., 2014 - Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre. Projet de dragage du port de plaisance de Trentemoult : dossier de demande de dérogation. Nantes : Nantes Métropole, 69 p. ID PMB : 57003 En ligne : http://www.loire-atlantique.gouv.fr/content/download/12788/76563/file/SpProt_201 [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=57003 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité R44001960 Brest Exclu du prêt Programme de récolte et de sauvegarde de la Limoselle aquatique (Limosella aquatica) sur les berges de la Sélune (50) / Juliette Waymel (2015)
Titre : Programme de récolte et de sauvegarde de la Limoselle aquatique (Limosella aquatica) sur les berges de la Sélune (50) Type de document : Livre Auteurs : Juliette Waymel, Auteur ; Catherine Gautier, Auteur ; Catherine Zambettakis, Collaborateur ; Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM de la Manche) (Saint-Lô), Financeur Editeur : Villers-Bocage : Conservatoire botanique national de Brest Année de publication : 2015 Collection : Note Importance : 17 p. Langues : Français Catégories : [ZG] MANCHE (50)
[habitats/milieux] 2 - Milieux aquatiques non marins
[Espèces (in biblio)] Limosella aquatica
[Thèmes] Banque de graines
[Thèmes] Conservation ex-situ
[Sites] SAGE - SeluneMots-clés : prélèvement plante rare plante protégée demande de dérogation Résumé : "Dans le cadre du programme d’effacement des barrages de la Sélune, de Vezins et de la Roche qui Boit (arrêté du 19 novembre 2009), la vidange des retenues entraînera à court terme la destruction des stations de Limoselle aquatique (Limosella aquatica) présente sur les berges. Dans ce contexte, une première mesure conservatoire a été prise. Elle consiste à assurer la conservation ex-situ de ses populations en effectuant des prélèvements de semences préalablement aux travaux d’effacement des barrages et plus précisément avant le démarrage de la vidange. Cette mesure est consignée dans une demande de dérogation faite au titre des articles L.411-2 et R.411-6a du code de l’environnement." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études du CBNB Référence biblio : Waymel J., Gautier C., 2015 - Programme de récolte et de sauvegarde de la Limoselle aquatique (Limosella aquatica) sur les berges de la Sélune (50). Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche . Villers-Bocage : Conservatoire botanique national de Brest, 17 p. (Note). ID PMB : 62079 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=62079 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité CBNB6 2015/WAYM Brest Disponible CBNB6 21 2015/WAY Caen Disponible GC2 21 LIMOS 2015 Caen Exclu du prêt Dérogation sur les espèces protégées : contrôler la compensation / François Gabillard in Espaces naturels, n°50 (Avril-Juin 2015)
PermalinkLes points à améliorer : le contrôle de la mise en oeuvre effective des mesures et l'évaluation / Marie-Mélaine Berthelot in Espaces naturels, n°45 (Janvier 2014)
PermalinkRNR Tourbière de Logné (communes de Sucé-sur-Erdre et de carquefou). Demande d'autorisation exceptionnelle de coupe et d'arrachage d'une espèce protégée : le Laureau (Myrica gale L.) / Jean-Luc Maisonneuve (2016)
PermalinkProjet de transplantation conservatoire de la Tulipa agenensis et d'Anemone coronaria sur la commune Saint-Quentin-de-Baron (Gironde) / Frédéric Blanchard (2004)
PermalinkRésultats des suivis scientifiques sur l'Angélique des estuaires et le Scirpe triquètre après travaux. A Rezé (Port de Trentemoult), aux arrivées des nouveaux franchissements de la Loire de l’agglomération nantaise (Ponts Sédar Senghor et Eric Tabarly). Suivis 2013 / Pascal Lacroix (2014)
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