Flore et Lichens
Végétations et habitats
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Les modalités de réutilisation seront spécifiées dans le contrat de mise à disposition qui vous sera envoyé.

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  • de l'adapter, la modifier, l'extraire, et la transformer, pour créer des "Informations dérivées", des produits ou des services,
  • de la communiquer, la diffuser, la redistribuer, la publier et la transmettre,
  • de l'exploiter à titre commercial, par exemple en la combinant avec d'autres informations, ou en l'incluant dans son propre produit ou application.
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Dès réception du devis signé, la procédure d'extraction sera lancée. Votre demande nécessitant un temps de traitement, le lot demandé vous sera envoyé dans un délai maximum de 3 à 4 semaines qui correspond au temps nécessaire pour contacter les observateurs et réaliser l'extraction des bases de données du CBN de Brest.

Tarifs actuels ; ces chiffres sont susceptibles d'évoluer :

Forfait de base Part variable en fonction de la taille du territoire demandé ou du nombre d’observateurs privé à contacter
Liste de la flore et des lichens sur un site 150€ Non concerné
Couche d'alerte "flore et lichens protégés ou menacés" : données précises + 20€ par tranche de 25km²
Données de localisation de la flore et des lichens protégés ou menacés : données précises publiques et privées
(Espèces à forte valeur patrimoniale et/ou espèces exotiques envahissantes)		 + 15€ par observateur privé à contacter
Données de localisation de la flore et des lichens : données précises publiques et privées + 15€ par observateur privé à contacter


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