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13 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'législation'

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Aspect juridique de la gestion des îlots marins privés / Agathe van Lang in Penn ar bed, n°184/185 (Année 2002)

Public

[article]
inPenn ar bed > n°184/185 (Année 2002) . - pp. 16-21
Titre : Aspect juridique de la gestion des îlots marins privés
Type de document : Livre
Auteurs : Agathe van Lang, Auteur
Année de publication : 2002
Article en page(s) : pp. 16-21
Langues : Français
Mots-clés : législation réglementation
Résumé : "Cette contribution recense la législation et la réglementation applicables à la gestion des îlots marins privés, et les instruments juridiques qui visent à promouvoir une gestion privée favorable à l’environnement, renouvelant ainsi l’approche classique qui oppose intérêt général et propriété privée." (source : auteur)
Type de publication : périodique
Référence biblio : van Lang A., 2002 - Aspect juridique de la gestion des îlots marins privés. Penn ar bed, 184/185 : 16-21.
ID PMB : 22415
Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=22415

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P0182-1 Brest Exclu du prêt

Investir la compétence "gestion des milieux aquatiques" / Christophe Brunet in Espaces naturels, n°48 (Octobre-Décembre 2014)

Public

[article]
inEspaces naturels > n°48 (Octobre-Décembre 2014) . - pp. 38-39
Titre : Investir la compétence "gestion des milieux aquatiques"
Type de document : Livre
Auteurs : Christophe Brunet, Auteur
Année de publication : 2014
Article en page(s) : pp. 38-39
Langues : Français
Catégories : [ZG] France
[habitats/milieux] 2 - Milieux aquatiques non marins
[habitats/milieux] ZH - Zones humides
Mots-clés : législation gestion de l'eau
Résumé : "Au-delà des communes et intercommunalités, différentes structures comme des PNR mènent depuis de nombreuses années des actions de gestion des cours d'eau et plus globalement des zones humides. Un choix qui a été fait pour lier gestion de l'eau et biodiversité. La nouvelle législation leur permettra-t-elle de poursuivre leur investissement dans ce domaine ?" (source : auteur)
Type de publication : périodique
Référence biblio : Brunet C., 2014 - Investir la compétence "gestion des milieux aquatiques". Espaces naturels, 48 : 38-39.
ID PMB : 58430
En ligne : http://www.espaces-naturels.info/investir-competence-gestion-milieux-aquatiques
Format de la ressource électronique : document
Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=58430

[article]

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Cote Localisation Disponibilité
P0185 Brest Exclu du prêt

Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (NOR : DEVL1308547A) in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n°0130 (7 juin 2013)

Public

[article]
inJournal officiel de la République française. Lois et décrets > n°0130 (7 juin 2013) . - p. 9491
Titre : Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (NOR : DEVL1308547A)
Type de document : périodique
Année de publication : 2013
Article en page(s) : p. 9491
Note générale : texte n° 24
Langues : Français
Mots-clés : arrêté législation espèce végétale
Type de publication : périodique
Référence biblio : Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (NOR: DEVL1308547A). Journal officiel de la République française. Lois et décrets, 0130 (7 juin 2013) : 9491.
ID PMB : 56286
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027513760&cate [...]
Format de la ressource électronique : document
Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=56286

[article]

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aucun exemplaire

Des attaques contre les forêts de protection / Michel Lagarde in Revue forestière française, n°4/2016 (Juillet-Août 2016)

Public

[article]
inRevue forestière française > n°4/2016 (Juillet-Août 2016) . - pp. 379-382
Titre : Des attaques contre les forêts de protection
Type de document : Livre
Auteurs : Michel Lagarde, Auteur
Année de publication : 2017
Article en page(s) : pp. 379-382
Langues : Français
Catégories : [habitats/milieux] 4 - Forêts
Mots-clés : forêt de protection politique de l'environnement législation
Résumé : "Nous allons tracer cette histoire à grands traits. Nous y voyons deux étapes. La construction, la démolition." (source : auteur)
Type de publication : périodique
Référence biblio : Lagarde M., 2017 - Des attaques contre les forêts de protection. Revue forestière française, 4/2016 : 379-382.
ID PMB : 65346
Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=65346

[article]

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P0219 Brest Exclu du prêt

Le domaine public maritime naturel / C. Guelot in Penn ar bed, n°184/185 (Année 2002)

Public

[article]
inPenn ar bed > n°184/185 (Année 2002) . - pp. 105-109
Titre : Le domaine public maritime naturel
Type de document : Livre
Auteurs : C. Guelot, Auteur
Année de publication : 2002
Article en page(s) : pp. 105-109
Langues : Français
Mots-clés : domaine public maritime législation gestion Etat
Résumé : "La notion de domaine public maritime est fort ancienne. Cet espace géographique très convoité, qui comprend le littoral dans sa plus petite expression, c’est-à-dire la zone de contact entre la terre et la mer, suscite l'intérêt des juristes et de l'État." (source : auteur)
Type de publication : périodique
Référence biblio : Guelot C., 2002 - Le domaine public maritime naturel. Penn ar bed, 184/185 : 105-109.
ID PMB : 22403
Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=22403

[article]

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Cote Localisation Disponibilité
P0182-1 Brest Exclu du prêt

Monographs on Invasive Plants in Europe n° 2 : Eichhornia crassipes (Mart.) Solms / Julie Coetzee in Botany letters, vol. 164, n°4 (Année 2017)

Permalink
Reconnaissances scientifiques et juridiques du patrimoine naturel / Robin Rolland in Penn ar bed, n°169 (Année 1998)

Permalink
La situación jurídica de las actuales áreas protegidas de chile / Sergio Praus (2011)

Permalink
Le droit européen pour protéger la qualité de l'eau ? / Véronique-Michel Gicquel in Espaces naturels, n°44 (Octobre 2013)

Permalink
La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches juridiques / Viviane Levy-Bruhl (1991)

Permalink
Inventaires naturalistes dans des propriétés privées / Olivier Cizel in Espaces naturels, n°45 (Janvier 2014)

Permalink
La pratique des arrêtés de biotope en France / Gilles Duperron (1993)

Permalink
Le rôle de la commission des sites / René Legrand in Penn ar bed, n°11 (Année 1957 (fasc. 2 et 3))

Permalink

Année de publication
	2002 [2]
	2013 [2]
	2014 [2]
	2017 [2]
	1957 [1]
...

Auteur
	Brunet [1]
	Cizel [1]
	Coetzee [1]
	Duperron [1]
	Gicquel [1]
...

Périodiques
	Penn ar bed [4]
	Espaces naturels [3]
	Botany letters [1]
	Journal officiel de la République française. Lois et décrets [1]
	Revue forestière française [1]

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