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7 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'demande de dérogation' 




Dossier de demande de dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’espèces animales protégées / Willy Cheneau (2011)
Titre : Dossier de demande de dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’espèces animales protégées Type de document : Livre Auteurs : Willy Cheneau, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : La Flèche : CPIE vallées de la Sarthe et du Loir Année de publication : 2011 Autre Editeur : Vaas : Syndicat de développement économique du Sud-Sarthe Importance : 89 p. + annexes Langues : Français Catégories : [ZG] AUBIGNE-RACAN (72013)
[ZG] VAAS (72364)Mots-clés : demande de dérogation inventaire faunistique inventaire floristique cartographie des habitats Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Cheneau W. (coord.), 2011 - Dossier de demande de dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d’aires de repos d’espèces animales protégées. CPIE vallées de la Sarthe et du Loir / Syndicat de développement économique du Sud-Sarthe, 89 p. + annexes. ID PMB : 65284 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=65284 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité aucun exemplaire Projet de renforcement par semis des populations de Tulipe sauvage (Tulipa sylvestris L. subsp. sylvestris), dans le vignoble angevin des coteau du Layon : demande préalable de dérogation (rapport pour le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel) / Erwan Guillou (2018)
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Titre : Projet de renforcement par semis des populations de Tulipe sauvage (Tulipa sylvestris L. subsp. sylvestris), dans le vignoble angevin des coteau du Layon : demande préalable de dérogation (rapport pour le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel) Type de document : Livre Auteurs : Erwan Guillou, Auteur ; Conservatoire botanique national de Brest Antenne régionale des Pays de la Loire (Nantes), Collaborateur Congrès : RNR des coteaux du Pont Barré, Collaborateur Editeur : Angers : Ligue pour la protection des oiseaux - Anjou (LPO 49) Année de publication : 2018 Importance : 30 p. Langues : Français Catégories : [ZG] BEAULIEU-SUR-LAYON (49022)
[Espèces (in biblio)] Tulipa sylvestris
[Sites] RNR - Coteaux du Pont Barré (Beaulieu Sur Layon)Mots-clés : réindroduction d'espèce demande de dérogation Résumé : "Dans ce cadre, avec l’appui du Conservatoire botanique national de Brest, la LPO ANJOU porte aujourd’hui le projet expérimental de renforcement de population par semi de graines, issus de 5 stations vulnérables à côté desquelles des viticulteurs cultivent des vignes bio. Cette démarche expérimentale propose une approche complémentaire des travaux de transplantation de bulbes initiés récemment à titre conservatoire par le CPIELA (Chasseloup, Gabory, 2016)." (source : auteurs) Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Guillou E., 2018 - Projet de renforcement par semis des populations de Tulipe sauvage (Tulipa sylvestris L. subsp. sylvestris), dans le vignoble angevin des coteau du Layon : demande préalable de dérogation (rapport pour le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel). Angers : Ligue pour la protection des oiseaux - Anjou, 30 p. ID PMB : 69043 En ligne : http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/demande_csrpn_renforcement_tulipes_syl [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=69043 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité aucun exemplaire Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre. Projet de dragage du port de plaisance de Trentemoult : dossier de demande de dérogation / Isabelle Ricard (2014)
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Titre : Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre. Projet de dragage du port de plaisance de Trentemoult : dossier de demande de dérogation Type de document : Livre Auteurs : Isabelle Ricard, Auteur Editeur : Nantes : Nantes Métropole Année de publication : 2014 Titres uniformes : Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre Importance : 69 p. Langues : Français Catégories : [ZG] REZE (44143)
[Espèces (in biblio)] Scirpus triqueterMots-clés : espèce protégée conservation demande de dérogation dragage Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Ricard I., 2014 - Demande d'autorisation exceptionnelle d'intervention sur le Scirpe triquètre. Projet de dragage du port de plaisance de Trentemoult : dossier de demande de dérogation. Nantes : Nantes Métropole, 69 p. ID PMB : 57003 En ligne : http://www.loire-atlantique.gouv.fr/content/download/12788/76563/file/SpProt_201 [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=57003 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité R44001960 Brest Exclu du prêt Ligne à grande vitesse Bretagne - Pays de la Loire. Dossier espèces protégées, volet flore : demande de dérogation à l'article L. 411-1 du code de l'environnement pour la destruction et l'enlèvement d'espèces végétales protégées / Eiffage rail express (2011)
Titre : Ligne à grande vitesse Bretagne - Pays de la Loire. Dossier espèces protégées, volet flore : demande de dérogation à l'article L. 411-1 du code de l'environnement pour la destruction et l'enlèvement d'espèces végétales protégées Type de document : Livre Auteurs : Eiffage rail express, Auteur ; Réseau ferré de France, Auteur Editeur : Eiffage rail express (ERE) Année de publication : 2011 Titres uniformes : Ligne à grande vitesse Bretagne - Pays de la Loire Importance : 10 p. Langues : Français Catégories : [ZG] JOUE-L'ABBE (72150)
[ZG] MONTFORT-LE-GESNOIS (72241)
[ZG] PAYS-DE-LA-LOIRE (52)
[Espèces (in biblio)] Ceratophyllum submersum
[Thèmes] Aménagement du territoireMots-clés : demande de dérogation transport ferroviaire plante protégée Végétation - habitats et gestion des milieux naturels Résumé : Ce dossier comprend :
- les pièces générales,
- les impacts et mesures de réduction,
- les mesures de compensation.Type de publication : rapport d'études Référence biblio : Eiffage rail express, Réseau ferré de France, 2011 - Ligne à grande vitesse Bretagne - Pays de la Loire. Dossier espèces protégées, volet flore : demande de dérogation à l'article L. 411-1 du code de l'environnement pour la destruction et l'enlèvement d'espèces végétales protégées. Eiffage rail express, 10 p. ID PMB : 58216 Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=58216 Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité R44001006 Brest Exclu du prêt Dérogation sur les espèces protégées : contrôler la compensation / François Gabillard in Espaces naturels, n°50 (Avril-Juin 2015)
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[article]
Titre : Dérogation sur les espèces protégées : contrôler la compensation Type de document : Livre Auteurs : François Gabillard, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 44-45 Langues : Français Catégories : [ZG] NORD-PAS-DE-CALAIS (31) Mots-clés : espèce protégée demande de dérogation mesure compensatoire Résumé : "La doctrine "ERC" (éviter, réduire, compenser), tout le monde connaît. Oui, mais quel est son "visage juridique" ? Comment mes dérogations pour destruction d'espèces protégées sont-elles contrôlées ? Réponse dans le Nord-Pas-de-Calais." (source : auteur) Type de publication : périodique Référence biblio : Gabillard F., 2015 - Dérogation sur les espèces protégées : contrôler la compensation. Espaces naturels, 50 : 44-45. ID PMB : 59810 En ligne : http://www.espaces-naturels.info/derogation-sur-especes-protegees-controler-comp [...] Format de la ressource électronique : document Permalink : http://www.cbnbrest.fr/catalogue_en_ligne/index.php?lvl=notice_display&id=59810
in Espaces naturels > n°50 (Avril-Juin 2015) . - pp. 44-45[article]Exemplaires
Cote Localisation Disponibilité P0185 Brest Exclu du prêt Les points à améliorer : le contrôle de la mise en oeuvre effective des mesures et l'évaluation / Marie-Mélaine Berthelot in Espaces naturels, n°45 (Janvier 2014)
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PermalinkRNR Tourbière de Logné (communes de Sucé-sur-Erdre et de carquefou). Demande d'autorisation exceptionnelle de coupe et d'arrachage d'une espèce protégée : le Laureau (Myrica gale L.) / Jean-Luc Maisonneuve (2016)
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